Pénologie - Semestre 2 - Session 1

par **jennifer** Dim 11 Mai 2008 - 16:45

groupe LRY, cours de Mme Herzog Evans.

les étudaints traiteront au choix l'un des sujets suivants ;

1er sujet: les étudiants commenteront les documents suivants. dsl je n'ai aps de scan je peux pas les mettre
tableau 1 : taux de retour sous écrous selon les caractéristiques pénales.
tableau 2 : taux de retour sous écrous selon les caractéristiques sociodémoraphiques.

Sujet 2: les étudiants commenteront l'article 707 du code de procédure pénale :
Sur décision ou sous le contrôle des autorités judiciaires, les peines prononcées par les juridictions pénales sont, sauf circonstances insurmontables, mises à exécution de façon effective et dans les meilleurs délais.

L'exécution des peines favorise, dans le respect des intérêts de la société et des droits des victimes, l'insertion ou la réinsertion des condamnés ainsi que la prévention de la récidive.

A cette fin, les peines peuvent être aménagées en cours d'exécution pour tenir compte de l'évolution de la personnalité et de la situation du condamné. L'individualisation des peines doit, chaque fois que cela est possible, permettre le retour progressif du condamné à la liberté et éviter une remise en liberté sans aucune forme de suivi judiciaire.