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Droit du travail - sans TD - Semestre 1 - Session 2
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Droit du travail - sans TD - Semestre 1 - Session 2
Sujet premier semestre sans td session 2
commentaire de l'article 7 du préambule de 46
vachement original si on compare au sujet de première session
commentaire de l'article 7 du préambule de 46
vachement original si on compare au sujet de première session
Re: Droit du travail - sans TD - Semestre 1 - Session 2
Et comme pour le premier semestre je le sens vraiment pas Je crains tellement le hors sujet avec des énoncé pareil..
Pour avoir une idée qu'avez vous traité ? ou plutôt jusqu'à ou dans le droit de grève ?
J'ai expliqué tout d'abord ce que la loi règlemente : en gros les condition du droit de grève
Après je suis parti en montrant les conséquences vis à vis du salarié et de l'employeur en insitant sur le principe d'une immunité civile du salarié (plus de pouvoir disciplinaire sauf si faute lourde etc)
Puis j'ai essayé de montrer que si le droit de grève est encadré ça sous entend que les abus le sont aussi et hop j'ai détaillé
Enfin j'ai essayé d'incorprer CT et conventions collectives en disant qu'en tant que norme inférieur par rapport à la loi et bien l'employeur ne peut y stipuler des clauses qui serait contraire au droit de grève tel que régit par la loi...
Puis au final j'ai qûand même tempéré l'importance du législateur en disant c'est surtout la jpce plus que la loi qui pose les principes de ce droit.
Comme vous le voyez je savais pas ou aller
Pour avoir une idée qu'avez vous traité ? ou plutôt jusqu'à ou dans le droit de grève ?
J'ai expliqué tout d'abord ce que la loi règlemente : en gros les condition du droit de grève
Après je suis parti en montrant les conséquences vis à vis du salarié et de l'employeur en insitant sur le principe d'une immunité civile du salarié (plus de pouvoir disciplinaire sauf si faute lourde etc)
Puis j'ai essayé de montrer que si le droit de grève est encadré ça sous entend que les abus le sont aussi et hop j'ai détaillé
Enfin j'ai essayé d'incorprer CT et conventions collectives en disant qu'en tant que norme inférieur par rapport à la loi et bien l'employeur ne peut y stipuler des clauses qui serait contraire au droit de grève tel que régit par la loi...
Puis au final j'ai qûand même tempéré l'importance du législateur en disant c'est surtout la jpce plus que la loi qui pose les principes de ce droit.
Comme vous le voyez je savais pas ou aller
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