Procédure civile - Marrakech 2007-2008 [discussion]

Et bien non le droit n'est pas toujours contentieux...

Il existe le droit juridictionnel gracieux et le droit non juridictionnel !
Dans le premier la doctrine est très controversée à savoir le on fait entrer le gracieux ou non dans le contencieux... donc à développer car certains considère que l'absence de litige veut dire absence de contentieux..

Le deuxième cas c'est très clair et ça concene poar exemple un juge qui donne un jugement de donné acte ou encore qui statue en amiable compositeur...

En ce qui me concerne voila ce que j'ai répondu :

En effet il faut préciser d'emblée qu'en dépit de l'importance représentée par la jurisprudence ,tant dans l'interprétation des textes et des pratiques ,que dans la formation des étudiants , le Droit n'est pas contencieux .
D'une manière générale ,et méme si lm'organisation des régles juridiques à moment donné ne répond pas pleinement aux impératifs de la justice ,de la morale etde l'equité , le procès demeure l'exception.

concernant le plan que j'ai choisi il est comme suit:

A) Double utilité de la procédure :
1) Utilité théorique parce qu'elle fournit un critére de la juridicité.
2) Utilité pratique car la procédure est gage de paix sociale.

B) Procédure et autre modes de réalisation concrète de droits