arrêts cocasses

Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un œuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard); que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.

Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens…".

alonsojp a écrit:J'ai commenté cet arrêt ou un arrêt présentant les mêmes faits car ça m'a marqué. Mais bon en droit de la responsabilité comme en droit pénal on en voit de toutes les couleurs. En matière de troubles de voisinages on rigole bien aussi.

Et pour montrer que les magistrats ont de l'humour

Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un œuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard); que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.

Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens…".

Cour d'appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995

Attendu que toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal impartial ;
Attendu que, pour condamner Mme X..., le jugement retient notamment "la piètre dimension de la défenderesse qui voudrait rivaliser avec les plus grands escrocs, ce qui ne constitue nullement un but louable en soi sauf pour certains personnages pétris de malhonnêteté comme ici Mme X... dotée d'un quotient intellectuel aussi restreint que la surface habitable de sa caravane, ses préoccupations manifestement strictement financières et dont la cupidité le dispute à la fourberie, le fait qu'elle acculait ainsi sans état d'âme et avec l'expérience de l'impunité ses futurs locataires et qu'elle était sortie du domaine virtuel où elle prétendait sévir impunément du moins jusqu'à ce jour, les agissements frauduleux ou crapuleux perpétrés par elle nécessitant la mise en oeuvre d'investigations de nature à la neutraliser définitivement" ;
Qu'en statuant ainsi, en des termes injurieux et manifestement incompatibles avec l'exigence d'impartialité, le juge a violé le texte susvisé" (04-20524, publié au Bulletin civil).

Attendu que si certains papiers dits hygiéniques répondent avantageusement à ces critères, tel n’est pas le cas du papier sur lequel la société X a cru pouvoir rédiger son ordre de paiement" TGI Lyon 1996

BUCAREST (AFP) - Un Roumain qui avait porté plainte contre Dieu pour "escroquerie" et "abus de confiance", Lui reprochant notamment de ne pas avoir répondu à ses prières, a été débouté de son action par le Parquet de Timisoara (ouest), a rapporté mercredi le quotidien Evenimentul Zilei.


Mircea Pavel, 40 ans, qui purge une peine de 20 ans de prison pour meurtre, avait porté plainte contre "le nommé Dieu, domicilié aux cieux et représenté en Roumanie par l'Eglise orthodoxe", l'accusant d'"escroquerie, abus de confiance, corruption et trafic d'influence".

"Lors de mon baptême, j'ai conclu un contrat avec l'accusé visant à me délivrer du mal. Or, jusqu'ici, ce dernier n'a pas honoré ce contrat, bien qu'il ait reçu de ma part différents biens et nombreuses prières", a écrit M. Pavel.

Le Parquet de Timisoara l'a toutefois débouté de sa plainte, estimant que "Dieu n'est pas un sujet de droit et n'a pas d'adresse".

Il a été jugé que le fait pour une jeune femme de jouer une partie de ping pong les seins nus sur une plage constituait une exhibition provocante de nature à offenser la pudeur publique et à blesser le sentiment moral de ceux qui ont pu en être les témoins(Cass crim 22 décembre 1965)

Spaceman20 a écrit:Jouer au ping pong sur une plage?