Forum d'étudiants : Mettre nos cours en ligne ?

[Invité]

Bonjour,

Je suis très content de voir l'existence de ce forum, et j'espère ne pas venir vous déranger.
Je ne connais rien en droit, et voila pourquoi je préfère demander au pro :icon10:

Voila, en deux mots, je suis étudiant en sciences humaines et sociales (psycho), j'administre un forum pour pallier au manque de communication qui subsiste a la fac.
Ce forum n'a rien d'officiel (géré uniquement par des étudiants, non hébergé sur le site de la fac), voila quelques temps qu'il existe, les étudiants le trouvent bien pratique.
Mais je me retrouve face à un problème de droit, de plus en plus d'étudiants prennent leurs cours sur PC, et désirent les partager sur le forum.

J'aimerai savoir si c'est légal ou bien si les cours font l'objet d'une protection type "propriété intellectuelle, droit d'auteur", autrement dit est ce qu'un étudiant a le droit de mettre son cours sur le forum en précisant qu'il l'a tapé lui meme sur pc et que celui-ci peut comporter des erreurs ?

Je m’excuse par avance si ma question est stupide ou évidente pour vous.

En vous remerciant pour les réponses que vous pourrez me donner.

[Antoine.H]

Les profs de droit sont de vrais bip imbu d'eux même qui sortent des excusent a la noix pour ne pas fournir leur cours aux étudiants, de peur que les amphi se vident. Va dire ca a un etudiant de medecine il va bien rire.

Perso je trouve ca lamentable mais bon, en effet c'est interdit.

[jennifer]

tu sais j'ai vu M. Salomé dire aux étudiant d'aller prendre les cours sur psycho nantes (si tu fé référence à ce forum) donc tu peux y aller, du moment que c'est précisé que ce sont des notes de cours (et c'est fait) il s'agit bien de PN ?
comme je fais les deux filières je suis dessus aussi!
bienvenue ici

[legione]

Postez vos cours sur le forum !

Combien de profs se limitent à lire un bouquin qui n'est pas le leur ???

C'est d'ailleurs choquant de voir des profs avec un niveau BAC+8 et 25 ans d'enseignement derrière eux lire le livre d'un collègue...

[Sman]

les cours donner en amphi ne sont pas vraiment protéger par la prritété intellectuel si je ene me trompe étant donné qu'ils sont aussi "en libre service" dans les amphi qui son ouver au public et pas qu'aux étudiants!
Doncjene vois pas légalementce qui empècheraide mettre des notes de cours en ligne, surtout si c'estspécifié ue ce sont des notes de cours

[Invité]

Pourtant les profs de la fac de droit avaient pas l'air de trouver ça normal... Pareil pour les TD.

Perso je trouve ça un peu abusé, surtout vu le bordel des emplois du temps, ça faciliterait la vie de ceux qui peuvent pas assister à un cours parce qu'ils ont un TD dessus !
Enfin heureusement y'a encore moyen de se les filer en douce ^^

[Invité]

Merci à tous pour vos réponses.

Et d'un point de vue strictement légal, c'est autorisé ?
Je suis un peu perdu, si je comprends bien sur le plan strictement légal, c'est interdit sans l'autorisation de l'enseignant ? mais il y aurait une tolérance?

Heu, par quoi est protégé un cours donné en amphi, propriété intellectuelle, droit d'auteur ? Existe t il un texte sur lequel on puisse se baser pour défendre le fait de mettre le cours en ligne ou au contraire un texte qui dise clairement que les cours en amphi ne peuvent pas être diffusé sans autorisation. (Je demande peut être la lune :oups )

Quand un enseignant fait son cours en amphi, il choisit de le dispenser aux étudiants qui sont devant lui. Si on le diffuse sur internet, il n'a pas ce choix... ?

[legione]

De toute façon les profs on s'en contre fiche de ce qu'ils pensent...

Faites circuler vos cours...

[Invité]

Mdr ouais mais bon, jusqu'au jour où un prof va les trainer en justice... moi je serais prudente.

[Invité]

Mdr ouais mais bon, jusqu'au jour où un prof va les trainer en justice... moi je serais prudente.

C'est justement pour ça que je pose la question ici, avant que ça n'arrive. Je préfère poser cette question, plutot que de venir ici en vous demandant comment je peux me défendre....

Malgré tout vos messages gentils messages pour m'aider, j'ai du mal à comprendre si c'est légal ou non :p

[legione]

petite nature !

[admin]

Pour le moment j'ai permis implicitement la mise en ligne des cours sur le forum par l'intermédiaire de l'upload (que personne n'utilise :non ) sinon je ne veux prendre aucun risque pour ne pas supporter une éventuelle responsabilité si des personnes mettent des cours en ligne... Donc non (bien que je trouverais ça super !!)

Donc voilà après si chacun peut demander à ses profs si c'est possible et nous le dire ce serait pas mal... je le ferais de mon côté !

[legione]

Ah ben ils diront non car il veulent vendre leurs bouquins...

Je ne citerais aucun prof mais certains font clairement la pub pour leur bouquin... C'est un scandale !

[jennifer]

Pourtant les profs de la fac de droit avaient pas l'air de trouver ça normal... Pareil pour les TD.

Perso je trouve ça un peu abusé, surtout vu le bordel des emplois du temps, ça faciliterait la vie de ceux qui peuvent pas assister à un cours parce qu'ils ont un TD dessus !
Enfin heureusement y'a encore moyen de se les filer en douce ^^

en fait je voulais évoquer ça en conseil lol si pas d'aménagement l'autorisation des publications des notes de cours en ligne via unjf pour la version officielle des profs et via les moyens estudiantins pour nous!

[jennifer]

sinon programme de l'uni pour les futurs élections : la généralisation des cours en Pod cast sur le net! ça viens de nous ça été mis en fonction à Assas/Sorbonne et ça marche du tonnerre et les prof sont d'accord et on veut appliquer ça dans toutes les facs! donc vous savez ce qui vous reste à faire!!!!!! :lol:

[admin]

Ah ben ils diront non car il veulent vendre leurs bouquins...

En même temps (et je regrette pour eux) mais quel est le % de nos profs qui ont publié comparé à l'ensemble des ouvrages !... Ce sont essentiellement des profs de Paris !

[admin]

sinon programme de l'uni pour les futurs élections : la généralisation des cours en Pod cast sur le net! ça viens de nous ça été mis en fonction à Assas/Sorbonne et ça marche du tonnerre et les prof sont d'accord et on veut appliquer ça dans toutes les facs! donc vous savez ce qui vous reste à faire!!!!!! :lol:

En même temps le système de post cast existait avant que l'UNI ne s'en occupe surement ! :brevet: ... Donc inutile de tout récupérer non plus.. sinon l'idée est bonne mais faut avoir l'appareil et voir la taille des vidéos aussi...

[jennifer]

non c'est l'uni qui l'a fait mettre en place à assas

[alonsojp]

les cours donner en amphi ne sont pas vraiment protéger par la prritété intellectuel si je ene me trompe étant donné qu'ils sont aussi "en libre service" dans les amphi qui son ouver au public et pas qu'aux étudiants!
Doncjene vois pas légalementce qui empècheraide mettre des notes de cours en ligne, surtout si c'estspécifié ue ce sont des notes de cours

Fatigué Sman ? Les cours sont bien protégées par la propriété intellectuelle si un prof refuse de divulguer son cours via internet c'est son droit le plus strict !

[Sman]

sauf que là c'est pas le prof qui divulgue snn cours et c'est pas son curs puisque ce sont des notes
Et oui, fatigué mais aussiloi d'être un professionnel dans la propriété intellectuel car peu intéressé par ce type de droit.
Mais sinon, je pense qe via de notes de coursqui ne sont pas le cours du prof on peut à mon avis contourner cette règle. Mais après, je n'e sais pas plus
LOL

[Kevin.]

surtout si l'on ajoute source du cours de monsieur ou madame X je comprend ta nuance.par contre mettre les notes de cours que l'on trouve sur le site et qui sont le fruit direct des enseignants est interdit je pense

[legione]

Un bon juriste sait contourner les lois

Et par définition, on fait du droit pour justement à apprendre à les contourner non ?

Alors au boulot les M2 PI !!!!!! :lol!:

[alonsojp]

sauf que là c'est pas le prof qui divulgue snn cours et c'est pas son curs puisque ce sont des notes
Et oui, fatigué mais aussiloi d'être un professionnel dans la propriété intellectuel car peu intéressé par ce type de droit.
Mais sinon, je pense qe via de notes de coursqui ne sont pas le cours du prof on peut à mon avis contourner cette règle. Mais après, je n'e sais pas plus
LOL

C'est bien un raisonnement d'avocat ça !!! Bon allez on va prendre un exemple pratique. Maître Sman doit défendre un étudiant poursuivi dans le cadre d'une action en contrefaçon pour avoir mis en ligne les cours d'un prof. Pour défendre son client maître Sman est un peu démuni (d'autant plus que je représente le demandeur :banguin: ). Pour défendre l'étudiant maître Sman va tenter d'expliquer qu'il y a pas contrefaçon. Pour celà il va expliquer au tribunal que l'étudiant a mis en ligne ses notes agrémentées de citation du prof.

Une petite explication s'impose ! Il existe en droit d'auteur ce qu'on appelle une exception de citation. Dans une oeuvre de l'esprit on peut citer un extrait d'une autre oeuvre. Néanmoins pour que l'exception s'applique il faut une courte citation et il faut citer la source.

En face maître Alonso va expliquer au tribunal qu'il y a contrefaçon en démontrant que ce ne sont pas les notes personnelles de l'étudiant mais bien la retranscription du cours du demandeur.

Au final l'étudiant est condamné, mais rassure toi Sman comme tu es un bon pénaliste, ton client ne sera condamné que sur l'aspect civil de l'action en contrefaçon !!!

[legione]

Même si on ne prend pas la cours mot pour mot ?

[admin]

Bref on n'a pas de chance que les profs de droit n'acceptent pas.... :snif

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