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td propriété littéraire et artistique
JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes :: Enseignements par niveau d'étude :: Cours, TD et examens :: Master 1 :: 2008-2009
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td propriété littéraire et artistique
Bonjour à tous!
Je doute que beaucoup d'étudiant ayant pris cette matière en td soient dans le coin mais à tout hasard je poste pour vous demander ce que vous avez pensé du cas pratique!
En résumé, et pour pas avoir à recopier un pavé énorme :
Trois amis décident de créer un jeu vidéo. Après que le projet ait pris forme ils donnent naissance à une société dont ils sont les associés uniques et égaux. Cette société embauche deux salariés qui travailleront sur le projet. Le jeu vidéo commercialisé, un des associés cède le développement d'un jeu vidéo à une société concurrente, jeu qui reprendra les personnages du premier, dans un contexte différent.
Enfin les ventes diminuent à cause d'échanges du jeu sur un logiciel de partage, dont l"utilisation est préconisée par un magasin de jeu vidéo à ses clients.
Comment faire cesser la commercialisation du jeu reprenant les personnages et est il possible de mettre un terme aux échanges du jeu.
Je doute que beaucoup d'étudiant ayant pris cette matière en td soient dans le coin mais à tout hasard je poste pour vous demander ce que vous avez pensé du cas pratique!
En résumé, et pour pas avoir à recopier un pavé énorme :
Trois amis décident de créer un jeu vidéo. Après que le projet ait pris forme ils donnent naissance à une société dont ils sont les associés uniques et égaux. Cette société embauche deux salariés qui travailleront sur le projet. Le jeu vidéo commercialisé, un des associés cède le développement d'un jeu vidéo à une société concurrente, jeu qui reprendra les personnages du premier, dans un contexte différent.
Enfin les ventes diminuent à cause d'échanges du jeu sur un logiciel de partage, dont l"utilisation est préconisée par un magasin de jeu vidéo à ses clients.
Comment faire cesser la commercialisation du jeu reprenant les personnages et est il possible de mettre un terme aux échanges du jeu.
pepe-
Nombre de messages : 366
Age : 36
Ville : Sautron
niveau d'étude : Master droit privé général
0 Date d'inscription : 20/03/2007
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