Cours contrats spéciaux de M. Beaugendre

Selon une étudiante, M. Beaugendre compte faire cours de contrats spéciaux cet après midi.

Concernant les modalités du contrôle continu, ce serait un devoir sur table sur le Bail (commentaire d'arrêt) et un devoir maison.

D'où tiens tu cette info, pour les notes, Jérome stp?

Je tiens l'information de M. Beaugendre... Cependant rectification le cours n'aura pas lieu car la faculté vient d'être fermée administrativement et de ce fait M. Bonin s'est chargé de dire à notre enseignant que le cours ne peut pas être dispensé...

Ok merci merci

Communiqué de M. Boisliveau



Pour les étudiants en M1, matière « Contrats civils et commerciaux » avec en chargé de TD P.Boisliveau :



Il faut préparer, pour la première séance effective de td, 6 arrêts du fascicule de la séance 2 (difficultés de qualification) : les n°3 (17/05/2002), 5 (11/10/2005), 7 (11/05/2005), 9 (26/01/1999), 13 (13/11/20003) et 15 (05/06/2007).



Pour la deuxième séance effective de td, il faut préparer 7 arrêts du fascicule des séances 3/4 (droit commun du bail) : les n°5 (25/10/2005, sur la capacité du bailleur, première espèce), 9 (19/02/1992, durée du bail), 11 (03/12/2003, obligations du preneur), 14 (28/02/1990, obligations du bailleur), 15 (19/05/2004, obligations du bailleur), 17 (01/10/2003, incendie) et 18 (29/04/2002, incendie).