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Droit du commerce électronique
JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes :: Enseignements par niveau d'étude :: Cours, TD et examens :: Master 1 :: 2008-2009
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Droit du commerce électronique
Enseignant : M. Clavier
Durée : 1h30
Documents autorisés
Sujet : note de synthèse à partir de trois documents (un article de la LCEN, un arrêt de la Cour de cassation, un arrêt de TGI)
Edit lafolledecalo : sur le thème du référencement des sites internet si je ne m'abuse.
Durée : 1h30
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