JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes
BIENVENUE SUR LE FORUM DE L'ASSOCIATION JURISNANTES

Jurisnantes est la Corpo des étudiants en Droit de Nantes, fort du dynamisme de ses membres et de la pluralité de ses activités.

Site internet : http://www.jurisnantes.fr

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes
BIENVENUE SUR LE FORUM DE L'ASSOCIATION JURISNANTES

Jurisnantes est la Corpo des étudiants en Droit de Nantes, fort du dynamisme de ses membres et de la pluralité de ses activités.

Site internet : http://www.jurisnantes.fr
JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Statistiques
Nous avons 2265 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est THEO 16

Nos membres ont posté un total de 46248 messages dans 4109 sujets
Rejoignez-nous sur...


Rejoignez-nous sur Facebook

Plus de 2000 membres
L'idéal pour être au courant de toutes les activités de l'association

_______________


La Corpo à l'écoute de vos projets...

Local 137 au 1er étage de la Faculté
Le Deal du moment : -28%
Brandt LVE127J – Lave-vaisselle encastrable 12 ...
Voir le deal
279.99 €

[discussion] DPS avec TD

2 participants

Aller en bas

question [discussion] DPS avec TD

Message par jennifer Mer 20 Mai 2009 - 21:29

alors alors ? cas pratique ou commentaire de loi ?

perso j'ai trouvé le CP très long... on pouvait pas aller en profondeur ...
sinon qu'avez vous retenu comme poursuites ?
jennifer
jennifer

Féminin
Nombre de messages : 5204
Age : 38
Ville : Paris
niveau d'étude : Bac + 5 - IEJ Nanterre - Paris Ouest la Défense
4 Date d'inscription : 19/03/2007

Revenir en haut Aller en bas

question Re: [discussion] DPS avec TD

Message par admin Mer 20 Mai 2009 - 21:33

Alors cas pratique et craquage complet :( Je suis entièrement planté sur les qualifications pénales en retenant une tentative d'assassinat à l'encontre de l'amant et violences volontires ayant entrainé la mort sans intention de la donner pour la secrétaire... bref complètement zappé la jurisprudence qui considère dans un tel cas d'espèce qu'on ne peut plus retenir la tentative mais qu'il faut aller sur le terrain du meurtre...

Sinon pour le reste j'ai mis une mise en danger pour le protagoniste mais non retenu par concours de qualification. par contre retenu pour le poursuivant et le piéton enfin je suis pas sur...

bref mauvaise, très mauvaise épreuve me concernant :(

admin

Masculin
Nombre de messages : 6223
niveau d'étude : Inconnu
6 Date d'inscription : 18/03/2007

http://www.jurisnantes.com

Revenir en haut Aller en bas

question Re: [discussion] DPS avec TD

Message par jennifer Mer 20 Mai 2009 - 21:50

je n'aurai pas du en discuter avec toi je t'ai démoralisé... :/

moi j'ai donc ecarté les violences de 222-7 et retenu le meurtre sur la secrétaire, et ouvert la discussion sur la notion d'assassinat car y'avait préméditation de tuer, après celle ci porte pas sur la meme victime. donc j'ai mis que la défense pouvait faire écarter le chef de préméditation.

j'ai écarté la tentative d'assassinat sur M. Feydeau pour retenir les violences 222-11. j'ai en fait suivi la jurisprudence et les faits pour démontrer que la tentative d'assassinat ne pouvait pas être qualifiée.

pour le cas des accidents j'ai du bâcler, donc pas été voir comme toi si le piéton pouvait etre poursuivi.
j'ai retenu l'application de 223-1 mais du point de vue de la défense y'avait des arguments pour l'écarter pur les deux conducteurs.

j'aurai aimé pouvoir parler des aménagements de peines applicables pour la défense de M. Labiche mais vraiment pas eu le temps...

bref advienne que pourra
jennifer
jennifer

Féminin
Nombre de messages : 5204
Age : 38
Ville : Paris
niveau d'étude : Bac + 5 - IEJ Nanterre - Paris Ouest la Défense
4 Date d'inscription : 19/03/2007

Revenir en haut Aller en bas

question Re: [discussion] DPS avec TD

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum