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Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion
JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes :: Enseignements par niveau d'étude :: Cours, TD et examens :: Licence 2 :: 2007-2008
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Re: Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion
Ben moi je ne l'est pas trouvé si facile que ça, j'ai peur qu'il y avait un certain piège...
Mais bon voici mon plan et si certains peuvent me dire ce qu'ils en pensent, pas de problème bien au contraire!!
1) LE REFUS PLAUSIBLE ET LOGIQUE DE L'ALLEGATION D'UN DOL EVENTUEL.
A) la necessité d'une situation contractuelle
B) un dol écarté car mal constitué
2) LA CAUSE DE L'OBLIGATION , UNE CONTREPARTIE REELLE JUSTIFIANT UNE LOGIQUE DECISION.
A) la présence formelle d'une contrepartie réelle
B) une décision heureuse
Voilà, je croix que c'est ce que j'ai mis à peu près...
Alors? :brevet:
Mais bon voici mon plan et si certains peuvent me dire ce qu'ils en pensent, pas de problème bien au contraire!!
1) LE REFUS PLAUSIBLE ET LOGIQUE DE L'ALLEGATION D'UN DOL EVENTUEL.
A) la necessité d'une situation contractuelle
B) un dol écarté car mal constitué
2) LA CAUSE DE L'OBLIGATION , UNE CONTREPARTIE REELLE JUSTIFIANT UNE LOGIQUE DECISION.
A) la présence formelle d'une contrepartie réelle
B) une décision heureuse
Voilà, je croix que c'est ce que j'ai mis à peu près...
Alors? :brevet:
mageelysio-
Nombre de messages : 550
Age : 35
Ville : Vertou
niveau d'étude : Master 2 IQUABIAN Droit des activités économiques option agroalimentaire !
0 Date d'inscription : 28/11/2007
Re: Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion
ben non mais c'est vrai que j'y ai pensé. J'ai plutôt parlé de la cause avec le problème de la contrepartie réelle en collant à l'arrêt, peut-être trop d'ailleurs...
Sinon, pour la partie du dol , j'ai surtout parlé de la réticence dolosive vu qu'il y avait manquement d'information...
Sinon, pour la partie du dol , j'ai surtout parlé de la réticence dolosive vu qu'il y avait manquement d'information...
mageelysio-
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Age : 35
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niveau d'étude : Master 2 IQUABIAN Droit des activités économiques option agroalimentaire !
0 Date d'inscription : 28/11/2007
cour de cassation 27 mars 2007
Je vois pas bien ce que tu pourrais mettre dans ton A La nécessité d'une situation contractuelle.
Pourrais tu me le préciser? merci
Pourrais tu me le préciser? merci
jhondal- Invité
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