ECHARPE AMPHI D

Voila voilà, j'ai trouvé une écharpe de fort belle qualité.
Vous allez me dire : t'as qu'as la mettre à l'accueil. Certes mais elle est ma foie de fort belle facture et comme le sevice "objets trouvés" est en libre service à l'accueil...je préférerais autant la redonner à son réel propriétaire. C'est bête mais j'en connais qui font des tour pour aller chercher des parapluies de temps en temps (alors pourquoi pas des écharpes). Enfin bref, la diffusion via internet est un moyen comme un autre de se dégager de ses responsabilités.

Donc voilà si vous avez connaissance d'une histoire comme quoi quelqu'un aurait perdu une écharpe pendant l'exam de droit du travail (L3 avec TD) et bien faites signe.

PS : je ne fais pas de description (je suis un peu parano), mais elle a des signes reconnaissables..donc le vrai propriétaire aura aucun mal à la récupérer.

c'est une ralphi?

Elle est bleu avec des petites fleurs vertes et des points jaunes fluo ? (nan bha je sais pas, je tente pas ma chance quoi )

vous gelez...

elle est rouge nan!!!

désolé

Moi je dirai noire !

MMhh elle est en tissu, tout en longueur et on peut faire le tour du cou avec non? je crois bien que c'est la mienne alors :brevet:

moi je dirais bcolore, violet noire

la couleur est une chose, un signe distinctif en est une autre...

recentrons le sujet bande d'arnaqueur!!

Rends moi mon écharpe du FCNA !!
[ héhé oui je sais, j'ai mis du temps ..... =) ]

:sarcastic: Eh ben j'espère que c'est bien la tienne !!!! saurons-nous jamais si l'écharpe à signe sidtincitf est bien jaune et verte avec FCNA marquée dessus ?!!!!!!!!

MAis nan ! C'était blanc et bleu >>>>>> Je ne soutiens pas l'OM..... remaarque le FCNA encore moins :hee:

Désolé elle est noire...mais y'a bien un signe distinctif. Pour les petits malins qui cherchent à "tout va", déjà ceux là sont fichés et n'auront aucun crédit. Après et encore pendant deux ans et demi, je renouvelle bien mon engagement de la rendre à son propriétaire initial.

a la base c'est un an et un jour

madou a écrit:Désolé elle est noire...

waou !!! j'avais raison j'avais trouvé la couleur à l'époque !!!!

Normal c'est toi qui a toruvé l'echarppe

jennifer a écrit:a la base c'est un an et un jour

connerie juridique, en matiere de bien possession vaut titre

minifoie a écrit:connerie juridique, en matiere de bien possession vaut titre

Si tu voles, tu as l'objet en question en ta possession mais ce n'est pas autant que tu en est le propriétaire...

jennifer a écrit:a la base c'est un an et un jour

Tu te trompes... Si le possesseur est devenu propriétaire (le possesseur a acquis le corpus et l'animus) du meuble, le véritable propriétaire ne pourra pas le récupérer, sauf à ce qu'il démontre que la chose a été perdue ou volée. Dans ce cas, il peut la revendiquer dans le délai de trois ans

non quand tu va à la mairie ou police remettre un objet perdu, au bout de un an et un jour si la personne propriétaire ne s'est pas manifesté ba tu deviens le propriétaire de l'objet trouvé.
donc on a tous raison les amis...
sauf mini, car possession vaut tire y'a quelques nuances :

En matière mobilière, le possesseur de bonne foi et lui seul pourra faire valoir la règle de l’article 2279 alinéa 1 du code civil : « en fait de meuble, possession vaut titre ». Le possesseur sera de bonne foi quand il pensera être le véritable propriétaire. Cette bonne foi doit exister au moment de l’acquisition de la possession même si par la suite il apprend qu’il n’était pas vraiment le propriétaire du bien. Sa bonne foi est conservée.
Un possesseur est de mauvaise foi lorsqu’il sait parfaitement lors de la possession qu’il n’a aucun droit de propriété sur le bien.

de plus comme l'a dit jérome il faut el corpus et l'animus et en l'espèce notre cher ami n'a pas l'animus car il fait tout pour retrouver le vrai propriétaire

et je rajouterai :

Une possession dénuée de vices sera dite utile car elle permet l’acquisition de la propriété, différent de possession vicieuse.

ce qui démontre que l'intention malhonnête exclu de la possession acquisitive