Blessure dans le cadre sportif

Bon voilà j'ai une petite question au sujet des blessures dans la pratique d'un sport.

Je joue souvent au foot le week end avec des potes. Il se trouve qu'un personne avec qui je ne m'entends pas trop a, a la suite d'une petite engeulade entre nous, commencé a devenir asser agressif.

A un moment il m'a violament taclé, loupant mes chevilles de peu (sans aucune ambition de toucher le ballon et dans le seul but de me faire mal).

Si jamais il m'avait cassé une cheville aurais-je put porter plainte ? N'est-ce pas une agression comme une autre ? Un pote m'a dit qu'il avait un peu regardé et qu'a priori la JP ne condamnaitj amais ce genre de chose...

MErci.

coups et blessure volontaire et atteinte à l'intégrité physique,

on a le droit a plus de précision ?

Pour qu'il y ait coups et blessures volontaires, faudrait prouver l'intention de l'autre joueur de blesser,et je pense que dans le cadre d'un jeu c'est pas forcément évident de prouver l'intention...

oui mais il demande si il avait eu sa cheville blessée, en fait c'est simple, il faut que tu prouve l'intention malhonnete de la personne qui voulait te faire du mal.

sinon je te suggere plutot de lui péter la gueule, c'est juridiquement contestable mais humainement admissible (voire nécessaire)

Oui jennifer et c'est bien ce que je dis, va prouver l'intention malhonnète du gars, s'il dit que tout ce qu'il a voulu faire c'est taper dans le ballon. Si t'as aucune preuve qu'à côté de ça c'est un c***ard avec toi, je pense pas que ce soit si "simple" de prouver l'intention malhonnète comme tu dis.

minifoie a écrit:sinon je te suggere plutot de lui péter la gueule, c'est juridiquement contestable mais humainement admissible (voire nécessaire)

Sauf que le mec est 10 foisp lus baraque que moi, et que je ne me suis jamais battut dans ma vie c'est pas pour commencer une fois majeur.

De toute façon il ne m'a pas blessé, c'était juste pour info
Mais le témoignage des autres joueurs ne peut-il pas fonctionner ?

c'est du civil et en civil le témoignage a une valeur assez faible. Tu devras convaincre le juge, et tu veux vraiment faire un procès pour aussi minable. Alors qu'un coup de raquette bien placé dans les précieuses...

Coup et blessures volontaires ne relève surement pas du civil minifoie ! :banguin:

-En cas de violences volontaires (coups, violences, voies de fait) et pas d ‘ ITTP : tribunal de Police, contravention et amende.
-ITTP inférieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, amende, 3 ans de prison.
-ITTP supérieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, délit, amende, 5 ans de prison

Dans tous les cas c'est un délit...

Sinon tu fais réparer ton préjudice civilement, dommage matériel et moral ...

Oui pour la réparation du préjudice évidemment mais je parlais de la qualification juridique...

moi je parlais de la réparation. j'ai aps été clair certes.

jerome a écrit:Coup et blessures volontaires ne relève surement pas du civil minifoie ! :banguin:

-En cas de violences volontaires (coups, violences, voies de fait) et pas d ‘ ITTP : tribunal de Police, contravention et amende.
-ITTP inférieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, amende, 3 ans de prison.
-ITTP supérieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, délit, amende, 5 ans de prison

Dans tous les cas c'est un délit...

Comme te répondrai beaucoup de personnes , c'est les risques du métier et donc rarement poursuivi
sauf si tu meure sur le terrain parce qu'un des joueur t'as planté !!

Des morts !!!!! Des morts !!!!

johann a écrit:Sinon tu fais réparer ton préjudice civilement, dommage matériel et moral ...

Attention toutefois à la théorie de l'acceptation des risques en matière de sport cette théorie limite la responsabilité.

Oui enfin le dommage civil sera réparé ... o_O
C'est bien pour ça que l'assurance sportive est obligatoire

C'est bien pour ça que l'assurance sportive est obligatoire

M'en parle pas !! Avec le bateau ça taxe les assurances.. en plus elles sont différentes pour protéger selon le cas où c'est quelqu'un qui te rentre dedans ou si c'est toi qui rentre dans quelqu'un lol... en plus c'est pas si rare que ça en régate..

Bon j'arrête je raconte ma vie là..

ça serait bien.

moi je trouve simplement qu'en acceptant de jouer au foot c'est en acceptant préalablement de subir tout risque qui pourrait soudainement survenir.

Il faut aussi faire la distinction entre l'accident qui se produit dans les règles du sport en question et les autres !

ex:

https://www.dailymotion.com/bookmarks/crepss21/video/x5c10e_prof-de-karate-assez-nerveux_sport

alonsojp a écrit:

johann a écrit:Sinon tu fais réparer ton préjudice civilement, dommage matériel et moral ...

Attention toutefois à la théorie de l'acceptation des risques en matière de sport cette théorie limite la responsabilité.

je plussoie ce message et j'ajoute qu'il reste l'action reine envisageable au civil: 1382 ou 1383

je replussoie c'est le coeur du sujet a savoir que si tu te blesses au foot parce que t'es taclé tu peux difficilement esperé faire raquer le dit tacleur. Apres s'il t'en met une grosse la c'est plus du foot.

Je ferai mes plaidoiries comme ça moi plus tard

je ressors mon cours de Droit Pénal spécial sur les coups et blessures volontaires dans le domaine du sport.

TGI Annecy, 09 octobre 1991 (je vous recopie in extenso la fin du jugement)

En taclant un adversaire "par derrière" avec un pied décollé du sol alors que son action avait pour but de provoquer la chute de son adversaire, un joueur de football commet un acte de violences volontaires en violation des règles du football;

Dans ces conditions, le joueur considéré a incontestablement agi aec intention de nuire quand bien même il n'uarait pas mesuré toutes les conséquences de geste;

Le fait que son acte se soit déroulé dans une phase de jeu ne saurait enlever le caractère délictueux à l'acte commis, le tacle irrégulier ayant été effectué à un moment où le ballon ne pouvait plus être atteinte.

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On a aussi un arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de Cassation, 12 mars 2003, n°02-84149
je ne mets pas de copié coller de l'arrêt, voici le lien vers légifrance: arrêt

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Pour les sanctions concernant les violences volontaires:
Si pas d’ITT, amende de 4ème classe (750€),
Si ITT contravention de 5ème classe (1500€ - 3000€ si récidive)
Si ITT>8 jours=> le fait devient un délit punissable de 3 ans de prison et de 45 000€
d’amende.
Si violences => mutilation & infirmité permanente => infraction est puni de 10 ans de prison
et de 150 000€ d’amende.
Si violences entraînent la mort => peine criminelle => 20 ans de réclusion criminelle.

art 222-1 et suivants du Nouveau Code Pénal

mon dieu que ca me file mal au crâne ca !

enfin encore faut il qu'il leve la jambe vers les rotules. la apparemment le tacle se situe au niveau des chevilles, alors pour prouver l'intention de blesser faut y aller, y aurait trois proces par match avec les tacles a retardement. et puis faut bien montrer qui c'est le patron sur le terrain!