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Première session - Premier semestre - Droit pénal - Matière fondamentale avec TD -L2- Clermont Ferrand 2007-2008
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Première session - Premier semestre - Droit pénal - Matière fondamentale avec TD -L2- Clermont Ferrand 2007-2008
Durée 3h
Traiter les questions suivantes :
1. Intention et mobiles
2. Dol général et dol spécial
3. Infractions instantanées et infractions continues, distinction et intérêt de la distinction.
4. La responsabilité pénale du mineur.
Chaque question est notée sur 5.
Code pénal autorisé
Traiter les questions suivantes :
1. Intention et mobiles
2. Dol général et dol spécial
3. Infractions instantanées et infractions continues, distinction et intérêt de la distinction.
4. La responsabilité pénale du mineur.
Chaque question est notée sur 5.
Code pénal autorisé
Invité- Invité
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