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Droit pénal - avec TD - Semestres 1 et 2
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Droit pénal - avec TD - Semestres 1 et 2
par admin Lun 19 Mar 2007 - 22:11
Sujet 2004 premier semestre
-La jurisprudence peut-elle être un facteur d'évolution du droit pénal ?
Sujet 2005 premier semestre
-Le juge pénal et le contrôle de la légalité des textes
-la compétence du pouvoir règlementaire en matière pénale
Sujet 2005 second semestre
-Les fautes pénales intentionnelles et non intentionnelles telles que notre Code pénal les conçoit aujourd'hui ont-elles été construites de manière suffisamment complexe pour assurer une répression juste et de manière suffisamment claire pour être comprise des victime ?
-La jurisprudence peut-elle être un facteur d'évolution du droit pénal ?
Sujet 2005 premier semestre
-Le juge pénal et le contrôle de la légalité des textes
-la compétence du pouvoir règlementaire en matière pénale
Sujet 2005 second semestre
-Les fautes pénales intentionnelles et non intentionnelles telles que notre Code pénal les conçoit aujourd'hui ont-elles été construites de manière suffisamment complexe pour assurer une répression juste et de manière suffisamment claire pour être comprise des victime ?
admin-
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6 Date d'inscription : 18/03/2007 -
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