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Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion

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Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion Empty Re: Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion

Message par mageelysio Jeu 17 Jan 2008 - 14:26

Ben moi je ne l'est pas trouvé si facile que ça, j'ai peur qu'il y avait un certain piège...

Mais bon voici mon plan et si certains peuvent me dire ce qu'ils en pensent, pas de problème bien au contraire!!

1) LE REFUS PLAUSIBLE ET LOGIQUE DE L'ALLEGATION D'UN DOL EVENTUEL.

A) la necessité d'une situation contractuelle
B) un dol écarté car mal constitué

2) LA CAUSE DE L'OBLIGATION , UNE CONTREPARTIE REELLE JUSTIFIANT UNE LOGIQUE DECISION.

A) la présence formelle d'une contrepartie réelle
B) une décision heureuse



Voilà, je croix que c'est ce que j'ai mis à peu près...
Alors? :brevet:
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Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion Empty Re: Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion

Message par mageelysio Sam 19 Jan 2008 - 12:13

ben non mais c'est vrai que j'y ai pensé. J'ai plutôt parlé de la cause avec le problème de la contrepartie réelle en collant à l'arrêt, peut-être trop d'ailleurs...

Sinon, pour la partie du dol , j'ai surtout parlé de la réticence dolosive vu qu'il y avait manquement d'information...
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Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion Empty cour de cassation 27 mars 2007

Message par jhondal Mar 10 Fév 2009 - 8:52

Je vois pas bien ce que tu pourrais mettre dans ton A La nécessité d'une situation contractuelle.
Pourrais tu me le préciser? merci

jhondal
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Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion Empty Re: Droit civil avec TD (sem1, session 1) discussion

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