Droit civil - avec TD - Semestre 1 - Session 1

résoudre les cas pratiques suivants : poser le problème juridique à chaque raisonnement ; les sigles et les abréviations ne seront pas lus ; les fautes peuvent vous pénaliser (jusqu'à - 2 pts). Barême : 1a 6pts, 1b 5,5pts, 2a 5 pts, 2b 3,5pts

1) greg ou la vraie vie
a. les affres du succès
grace à une campagne de presse savamment orchestrée par l'hebdomadaire france marches et la chaine TV Number One, Grèg fait un triomphe, sa chanson provoque un raz de marée dans les hit parades.
la maison de disque Venduvent décide de s'intéresser au sort du jeune homme. le 7 décembre, elel lui propose, pour son prochain CD 2 titres et moyennant un pourcentage de 10% sur l produit de la vente, d'interpréter la chanson "gentleman", étant précisé que le contrat devra être conclu rapidement, l'offre n'étant valable que jusqu'au 15 décembre.
Greg poste sa réponse le 13, elle parvient à la maison de disque le 16 et n'est lue que le 17/12. cette réponse comporte l'accord de Grèg assorti d'un certains nombres de précisions: un album devant comproter un minimum de 10 chansons qualifiées de chansons à texte sur le thème de "rencontres amoureuses en ville"; la promotion devra etre assurée dans le cadre de l'émission de pascal servantes "chantez dimanche"
c'est avec confiance que greg part fêter noel en famille, impatient de commencer l'album de sa vie. Stupeur et étonnement, il vient d'entendre le groupe nantais tragédie interpréter l'album convoiter ; des rappeurs loveurs osent chanteur "gentleman" "éternellement" "ma ville", au comble de la fureur, greg qui pense avoir manifesté soin accord à temps vient vous consulter pour connaitre ces droits.

b; difficile d'être un homme d'affaires
Greg n'est pas au bout de ses peines. certaines irrégularités ont été découvertes dans la comptabilité de sa maison de confection de peluches qu'il a créée il y a qqs années. d'importantes sommes d'argent ont été soustraites. un de ses associés, René gat, particulièremet lésé par ces opérations laisse clairement entendre à grèg qu'il portera l'affaire en justice s'il n'est pas rapidemetn dédommagé. greg n'est pas à l'origine de ces détournements, néanmoins redoutant un scandale, il a cédé aux avances de R. Gat, le 20 décembre 2002, il lui a vendu son studio à la Baule pour 45 000€ et hier, pours oslde tout comptte, il lui a vendu une montre venant de son aieul pour la somme de 1500€. Or aujourd'hui il regrette ces opérations car il vient d'apprendre que le studio valait 120 000€ et la montre 13 500€.
il vous demande aujourd'hui s'il peut faire annuler ces ventes et sur quels fondements juridiques.

2. la passion des chats
Madame siam adore les chats. pour assouvir sa passion et son amour pour ces petits etres poilus. elle a ouvert une pension pour chat "au minou dorloté", afin que leur maitres puissent partir tranquilles en vacances. parallèlement elle fait un élevage de chats siamois et tient une boutique de toilettage pour animaux "au beau poil".

a. bien les nourrir
pour nourrir tous ces petits etres, elle a signé un contrat d'approvisionnement avec la société "au chat gourmet" contrat qui lie les parties du 1 janvier 200 au 31 décembre 2008. pour tenir compte de la fluctuations économiques, les prix sont fixés selon le tarif en vigueur au jour de la livraison. pour garantir uen stabilité contractuelle, le contrat précise dans son article 10 "en cas de rupture du contrat par le client, le fournisseur se verra octroyer une indemnisation égale à 10% de la somme que la survie du contrat lui aurait rapporté ; par ailleurs le fournisseur se réserve le droit de rompre unilatéralement le contrat à tout moment sans indemnisation au profit du client".
madame siam trouve que les prix augmentent de façon importante et variable selon les produits, ce qui la perturbe et lui fait se demander si ce mode de fixation des prix est normal, elle aimerait être renseignée à ce propos.
par ailleurs elle envisage de changer de fournisseur, mais se heurte à l'article 10 du contrat, qu'en penser?

b. le "legs" de cléopatre
enfin madame siam a appris qu'elle était bénéficiaire en second ordre d'un capital à la suite du décès de cléopatre, un superbe persan qui venait régulièrement en vacances chez elle, ce capital devant lui être versé par une compagnie d'assurance pour lui permettre de poursuivre son œuvre humanitaire. Or la compagnie d'assurance ne lui a toujours rien remis car un litige est latent. en effet, le premier bénéficiaire était le mari de la maitresse du chat, mari décédé avant le caht. les héritiers dudit mari estiment qu'ils prennent la place de leur père et donc sont bénéficiaire de ce capital évinçant par là même Mme siam.
elle ne comprend pas la situation juridique, expliquez lui sur quel fondement juridique repose cet éventuel avantage. dites-lui ensuite si elle y a droit comment et pourquoi?