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Droit pénal S1
4 participants
JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes :: Enseignements par niveau d'étude :: Cours, TD et examens :: Licence 2 :: 2009-2010
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Droit pénal S1
alors le pénal vous avez pris quoi et vous avez trouvé ça comment ?
Franchement le sujet de pénal sans TD me parait super dur ...
Franchement le sujet de pénal sans TD me parait super dur ...
Nummer6-
Nombre de messages : 739
Ville : Vertou
niveau d'étude : Licence 3
0 Date d'inscription : 30/12/2008
Re: Droit pénal S1
Tu aurais mis quoi dans les questions 2 et 3 ? (à peu près pour me donner une idée)
asmaa44-
Nombre de messages : 185
Ville : Nantes
niveau d'étude : M1 Science Po à la rentrée =)
0 Date d'inscription : 02/01/2009
Re: Droit pénal S1
pour la question 2, j'aurais parlé des articles 322-2 CP et j'aurais dis que le terme "dessin" n'est pas forcément très clair, donc dans ce cas, le juge peut interpréter la loi, et s'il estime qu'une peinture peut être considérée comme un dessin alors sa condamnation est tout à fait possible. Mais je pense qu'on pouvait aller dans les deux sens.
après je ne suis pas sure du tout
pour la question 3, sans hésiter j'aurais parlé du concours idéal d'infractions et de son exception, lorsqu'il y a atteinte aux valeurs sociales. Mais après je n'ai pas lu les articles
en tout cas la question 1 est un superbe cas pratique
après je ne suis pas sure du tout
pour la question 3, sans hésiter j'aurais parlé du concours idéal d'infractions et de son exception, lorsqu'il y a atteinte aux valeurs sociales. Mais après je n'ai pas lu les articles
en tout cas la question 1 est un superbe cas pratique
Nummer6-
Nombre de messages : 739
Ville : Vertou
niveau d'étude : Licence 3
0 Date d'inscription : 30/12/2008
Re: Droit pénal S1
quelle horreur les sujets des sans TD . Pour les TD j'ai pris le sujet 1, plein de chose à dire, et intéressant ! pi c'était sur le principe de légalité est ses corollaires. C'est un sujet récurrent dans les annales donc j'avais blindé la dessus, ça a payé
AlexisRCK-
Nombre de messages : 515
Age : 33
Ville : Nantes
niveau d'étude : L3
0 Date d'inscription : 20/07/2008
Re: Droit pénal S1
Arf, dans la question 3 j'ai parlé de la pluralité de victimes, avec le concours idéal d'infractions... Qu'on prononce plusieurs accusations pour indemniser chaque victime. Et que par exception on fait abstraction du principe de non bis in idem.
Et la 2 j'ai parlé de l'interprétation finaliste de la loi, en disant que le législateur cherchait à protéger le droit de propriété par 322-1, et donc en gros, peu importe la sois-distante qualité de la peinture (322-2 n'est pas dans notre fascicule, alors bon...).
J'espère ne pas trop être à côté de la plaque
Et la 2 j'ai parlé de l'interprétation finaliste de la loi, en disant que le législateur cherchait à protéger le droit de propriété par 322-1, et donc en gros, peu importe la sois-distante qualité de la peinture (322-2 n'est pas dans notre fascicule, alors bon...).
J'espère ne pas trop être à côté de la plaque
asmaa44-
Nombre de messages : 185
Ville : Nantes
niveau d'étude : M1 Science Po à la rentrée =)
0 Date d'inscription : 02/01/2009
Re: Droit pénal S1
non mais ça m'a l'air bien ce que tu as fait q°3...
et pour la q°2, si vous aviez l'article 322-1 et pas 322-2, tu es forcément en plein dedans, t'en fais pas, par contre, tu as vérifié qu'il pouvait y avoir une peine complémentaire de TIG avec cet article et que la peine respecte celle posée par l'article ?
Pour l'examen avec TD, j'ai aussi pris le sujet 1, et franchement je ne regrette pas de ne pas avoir bossé mon cours et mes TD à fond, je n'aurais rien révisé ça aurait été pareil
C'était intéressant, mais l'erreur sera peut être de partir dans la dissertation...
et pour la q°2, si vous aviez l'article 322-1 et pas 322-2, tu es forcément en plein dedans, t'en fais pas, par contre, tu as vérifié qu'il pouvait y avoir une peine complémentaire de TIG avec cet article et que la peine respecte celle posée par l'article ?
Pour l'examen avec TD, j'ai aussi pris le sujet 1, et franchement je ne regrette pas de ne pas avoir bossé mon cours et mes TD à fond, je n'aurais rien révisé ça aurait été pareil
C'était intéressant, mais l'erreur sera peut être de partir dans la dissertation...
Nummer6-
Nombre de messages : 739
Ville : Vertou
niveau d'étude : Licence 3
0 Date d'inscription : 30/12/2008
Re: Droit pénal S1
J'ai pris le sujet 2 (ouais, il parait que je suis une des seules), le sujet 1 était trop vaste à mon goût
On verra ce que ça donne...A première lecture, j'ai eu du mal avec l'arrêt puis finalement je l'ai même trouvé plutôt simple. Reste à savoir si ce que j'ai fait est correct, je n'ai encore jamais été notée sur un commentaire d'arrêt. Il faut bien une première fois à tout, même si le jour du partiel n'est peut-être pas l'idéal
On verra ce que ça donne...A première lecture, j'ai eu du mal avec l'arrêt puis finalement je l'ai même trouvé plutôt simple. Reste à savoir si ce que j'ai fait est correct, je n'ai encore jamais été notée sur un commentaire d'arrêt. Il faut bien une première fois à tout, même si le jour du partiel n'est peut-être pas l'idéal
Salto-
Nombre de messages : 88
Age : 33
niveau d'étude : L3, parcours public
4 Date d'inscription : 10/02/2008
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