Statistiques
Nous avons 2265 membres enregistrésL'utilisateur enregistré le plus récent est THEO 16
Nos membres ont posté un total de 46248 messages dans 4109 sujets
Sujets similaires
Rejoignez-nous sur...
Rejoignez-nous sur Facebook
Plus de 2000 membres
L'idéal pour être au courant de toutes les activités de l'association
_______________
La Corpo à l'écoute de vos projets...
Local 137 au 1er étage de la Faculté
Droit fiscal + TD
JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes :: Enseignements par niveau d'étude :: Cours, TD et examens :: Licence 3 :: 2008-2009
Page 1 sur 1
Droit fiscal + TD
par mageelysio Sam 20 Déc 2008 - 12:14
Yô les fiscalistes ! 
Alors sujet: 2 questions de cours (5 points chacune) + 1 cas pratique.
Questions
1) La notion du foyer fiscal dans notre système fiscal en France.
2) Quels sont les avantages et inconvénients de l'assujettissement optionnel à la TVA ?
Cas pratique
1) Détermination du RNC ( que des BNC)
2) TVA due pour le 4ème trimestre
3) Détermination du QF
Alors sujet: 2 questions de cours (5 points chacune) + 1 cas pratique.
Questions
1) La notion du foyer fiscal dans notre système fiscal en France.
2) Quels sont les avantages et inconvénients de l'assujettissement optionnel à la TVA ?
Cas pratique
1) Détermination du RNC ( que des BNC)
2) TVA due pour le 4ème trimestre
3) Détermination du QF
mageelysio-
Nombre de messages : 550
Age : 35
Ville : Vertou
niveau d'étude : Master 2 IQUABIAN Droit des activités économiques option agroalimentaire !
0 Date d'inscription : 28/11/2007
Sujets similaires» Droit fiscal - sans TD - Semestre 1
» droit fiscal, sans TD, session 1 semestre1
» Droit fiscal - sans TD - semestre 1 - groupe 1 - 2ème session
» droit fiscal, sans TD, session 1 semestre1
» Droit fiscal - sans TD - semestre 1 - groupe 1 - 2ème session
JURISNANTES - Forum de la Corpo des étudiants en Droit de Nantes :: Enseignements par niveau d'étude :: Cours, TD et examens :: Licence 3 :: 2008-2009
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum